Déposée le 6 avril 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCHAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BIOBRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-20 du 19 mai 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIOCHAUD domicilié(e) Rue de la Gourdine, 85300 CHALLANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 108 920 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francis AUDRAN - France.
La marque BIOBRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3020836.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOBRAISE est expirée depuis le 6 avril 2010.
BIOCHAUD a également déposé les autres marques suivantes : EPIBRAISE
BIOCHAUD S.A.R.L. - Rue de la Gourdine, 85300 CHALLANS - France - SIREN 420108920
Maître Francis AUDRAN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-37
Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20
Engrais à base de litière pour animaux - dépolluants utilisés dans les pollutions maritimes Mélange de rafles de maïs et de bois à utilisation de combustibles - produits végétaux pour absorber les graisses industrielles Végétaux à utilisation de dépolluants - Végétaux et pailles (fourrage) pour litière d'animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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